Avis

Filtrer les résultats
Année(s)

  1. Avis 51.027 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'exercice de la pêche dans eaux frontalières Lux. RFA

    Numéro parlementaire: /

  2. Avis 51.026 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'exercice de la pêche dans eaux frontalières Lux. RFA

    Numéro parlementaire: /

  3. Avis 51.018 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant le permis de pêche valable pour pêche dans eaux intérieures

    Numéro parlementaire: /

  4. Avis 51.017 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant le permis de pêche touristique - taxe piscicole

    Numéro parlementaire: /

  7. Avis 50.967 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant les Corps diplomatique - cartes d'indentité

    Numéro parlementaire: /

  8. Avis 50.937 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant la forme et contenu schémas bilans et comptes profits et pertes

    Numéro parlementaire: /

  9. Avis 50.932 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant le mécanisme d'obligations en matière d'efficacité énergétique

    Numéro parlementaire: /

  10. Avis 50.919 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant les fiches logeurs hébergement touristique

    Numéro parlementaire: /

  11. Avis 50.897 du 17 juillet 2015

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant les instruments de pesage à fonctionnement non automatique

    Numéro parlementaire: /

  13. Avis 50.801 du 17 juillet 2015

    sur le projet de loi concernant les états financiers annuels, états financiers consolidés

    Numéro parlementaire: 6718

  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  300
  4. Page  301
  5. Page  302
  6. Page  303
  7. Page  304
  8. ...
  9. Page suivante