Avis

Filtrer les résultats
Année(s)

  1. Avis 48.177 du 31 mars 2009

    sur le projet de loi concernant la participation Etat construction CIPA à Belvaux Belval-Ouest

    Numéro parlementaire: 5937

  3. Avis 48.172 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant la réglementation de la navigation de plaisance

    Numéro parlementaire: /

  7. Avis 48.089 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant le fonctionnement des commissions d'inclusion scolaire régional

    Numéro parlementaire: /

  8. Avis 48.088 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant le contingent de leçons attribuées aux communes pour l'enseigne

    Numéro parlementaire: /

  9. Avis 48.087 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant le comité d'école et comité de cogestion - fonctionnement

    Numéro parlementaire: /

  10. Avis 48.086 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant les règles de conduite et ordre intérieur communs à toutes école

    Numéro parlementaire: /

  12. Avis 48.074 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant les données nominatives des élèves saisie et traitement

    Numéro parlementaire: /

  13. Avis 48.073 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant la scolarisé dans une autre école que sa commune de résidence

    Numéro parlementaire: /

  14. Avis 48.072 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant le plan de réussite scolaire lignes directrices

    Numéro parlementaire: /

  15. Avis 48.071 du 31 mars 2009

    sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'équipe pédagogique et coordinateur de cycle missions

    Numéro parlementaire: /

  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  443
  4. Page  444
  5. Page  445
  6. Page  446
  7. Page  447
  8. ...
  9. Page suivante