Avis

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Année(s)

Avis 48.394 du 16 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal concernant la carrière ouverte - Ministère des Transports

Numéro parlementaire: /
Avis 48.382 du 16 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'équipement sportif du 9e programme quinquennal

Numéro parlementaire: /
Avis 48.346 du 16 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'organisation de classes de la division supérieur au Lycée Atert

Numéro parlementaire: /
Avis 48.150 du 16 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal concernant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure

Numéro parlementaire: /
Avis 48.383 du 2 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal fixant la liste des spécialiste en médecine et médecine dentaire reconnues au Luxembourg

Numéro parlementaire: /
Avis 48.340 du 2 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal pour obtenir l'autorisation d'exercer pour médecin et médecin-dentiste

Numéro parlementaire: /
Avis 48.331 du 2 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les procédés à suivre pour constater la mort pour prélèvementa

Numéro parlementaire: /
Avis 48.314 du 2 juin 2009

sur le projet de loi concernant l'accord transport aérien entre CEE et USA

Numéro parlementaire: 5988
Avis 48.291 du 2 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal concernant les produits biocides - inscription de substances actives

Numéro parlementaire:
Avis 48.032A du 2 juin 2009

sur le projet de loi concernant l'introduction d'un Code de la consommation

Numéro parlementaire: 5881A
Avis 47.887 du 2 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal concernant les entreprises ferroviaires certification en sécurité

Numéro parlementaire: /
Avis 47.886 du 2 juin 2009

sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'infrastructure ferroviaire certification de sécurité

Numéro parlementaire: /
Avis 47.322 du 2 juin 2009

sur le projet de loi concernant le règlement du compte général de l'exercice 2005

Numéro parlementaire: 5591
Avis 48.292 du 19 mai 2009

sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'assurance continuée, complémentaire et facultative

Numéro parlementaire: /
Avis 48.001 du 19 mai 2009

sur le projet de loi concernant la profession de l'audit et réviseur d'entreprises

Numéro parlementaire: 5872