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Année(s)

Avis 61.383 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 30 juillet 2011 relatif au fonctionnement de la Commission de nomenclature des actes et services pris en charge par l’assurance maladie
Avis 61.334 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie
Avis 61.333 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Troine/Hoffelt – Sporbaach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.332 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Hoffelt – Kaleburn », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.330 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Schimpach - Carrières de Schimpach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.329 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Wilwerdange – Conzefenn », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.328 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Perlé - Ancienne ardoisière », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.327 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallée de la Sûre moyenne de Esch/Sûre à Dirbach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.326 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallée supérieure de la Sûre / Lac du barrage », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.325 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallées de la Sûre, de la Wiltz, de la Clerve et du Lellgerbaach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.324 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallée supérieure de la Wiltz », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.323 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Weicherdange – Bréichen », et modifiant le 4 règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.322 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone de protection spéciale et déclarant obligatoire la zone « Région du Kiischpelt »
Avis 61.321 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallée de la Tretterbaach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
Avis 61.320 du 25 avril 2023

sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone de protection spéciale et déclarant obligatoire la zone « Vallée supérieure de la Sûre et affluents de la frontière belge à Esch-sur-Sûre », et modifiant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2012 portant désignation des zones de protection spéciale