Avis

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Année(s)

Avis complémentaire 48.161 du 25 novembre 2008

sur le budget des recettes et dépenses pour exercice 2009

Numéro parlementaire: 5900
Avis 48.100 du 25 novembre 2008

sur la circulation voies publiques mesure Sec. Soc et Environnement

Numéro parlementaire: 5906
Avis 48.092 du 25 novembre 2008

sur les ressources de l'Association internationale de développement

Numéro parlementaire: 5902
Avis complémentaire 48.042 du 25 novembre 2008

sur l'introduction d'un congé linguistique

Numéro parlementaire: 5886
Avis 48.018 du 25 novembre 2008

sur le 9e programme quinquennal d'équipement sportif

Numéro parlementaire: 5887
Avis complémentaire 48.015 du 25 november 2008

sur la responsabilité environnementale prévention/réparation

Numéro parlementaire: 5877
Avis 48.011 du 25 novembre 2008

sur l'environnement sans support papier pour douane commerce

Numéro parlementaire: 5880
Avis complémentaire 48.006 du 25 novembre 2008

sur la création Admin Services médicaux Secteur public

Numéro parlementaire: 5870
Avis 47.975 du 25 novembre 2008

sur la loi communale modification (13.12.1988)

Numéro parlementaire: 5858
Avis complémentaire 47.938 du 25 novembre 2008

sur le SCRIPT - modification loi du 7 octobre 1993

Numéro parlementaire: 5847
Avis complémentaire 47.917 du 25 novembre 2008

sur le régime légaux de pension coordination

Numéro parlementaire: 5839
Avis complémentaire 47.784 du 25 novembre 2008

sur le recrutement et engagement futurs chargés d'éducation

Numéro parlementaire: 5787
Avis complémentaire 47.757 du 25 novembre 2008

sur la coopération interadministrative - Contrib., Enregis.

Numéro parlementaire: 5757
Avis complémentaire 47.719 du 25 novembre 2008

sur l'organisation de l'enseignement fondamental

Numéro parlementaire: 5759
Deuxième avis complémentaire 47.604 du 25 novembre 2008

sur le projet de loi-cadre sur l'eau

Numéro parlementaire: 5695