Publications

Cette rubrique porte sur les publications concernant le Conseil d'Etat ainsi que sur celles réalisées par le Conseil d'Etat.

L'Hôtel du Conseil d'Etat - Agrandissement et rénovation

Rénovation et agrandissement du bâtiment du Conseil d'Etat à l'occasion des 150 ans du Conseil.

Type de publication
Livres
Date de parution
01/01/2006
Editeur
Fonds de rénovation de la Vieille Ville
Nombre de pages
36
ISBN
2-959961-4-3-9

1ère mise à jour de l'ouvrage "Le Conseil d'Etat, gardien de la Constitution et des Droits et Libertés fondamentaux"

La présente mise à jour du commentaire édité pour la première fois en 2006 continue à être un travail collectif qui, fruit d'une concertation poussée entre l'équipe de ses auteurs, ne représente pas une position officielle du Conseil d'Etat et ne saurait partant lier celui-ci ni pour le présent ni pour l'avenir.

Type de publication
Livres
Date de parution
24/10/2007
Editeur
Conseil d'Etat
Nombre de pages
63
ISBN
(ISBN-10: 2-9599724-1-4 / ISBN-13: 978-2-9599724-1-6)

150e anniversaire du Conseil d'État, 1856-2006

En novembre 2006, soit 150 ans après sa création, une séance solennelle célébrait dans les locaux du Conseil d’État le travail accompli par cette institution au service du Grand-Duché pendant un siècle et demi. Cette brochure éditée en langue française présente les discours tenus à cette occasion par les représentants des trois plus hautes institutions du pays, la Chambre des députés, le gouvernement et le Conseil d’État.

Type de publication
Livres
Date de parution
23/10/2007
Editeur
Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg
Nombre de pages
33
ISBN
978-2-87999-134-4

Livre jubilaire publié à l'occasion du centenaire du Conseil d'Etat: "Le Conseil d'Etat de 1856 à 1956"

Type de publication
Livres
Date de parution
20/03/0018
Editeur
Conseil d'Etat

Traité de légistique formelle

Le but recherché par la technique législative consiste à améliorer la qualité des textes juridiques afin de les rendre plus accessibles et compréhensibles pour le citoyen. Le manuel pratique, qui est destiné au premier lieu aux auteurs de textes normatifs, se propose d'aborder tant des aspects formels, comme par exemple la structure des actes législatifs et réglementaires, que des éléments juridiques de fond.

Auteur
Marc Besch
Type de publication
Livres
Date de parution
18/03/2007
Editeur
Service Central de Législation
Nombre de pages
151
ISBN
2-495-29075-2

Le Conseil d’Etat face à l’évolution de la société luxembourgeoise

Aperçu sur l’évolution économique, sociale et politique du Grand-Duché à travers les avis émis par le Conseil d’Etat; illustré par des reproductions en couleurs d’oeuvres d’artistes.

Type de publication
Livres
Date de parution
19/06/2007
Editeur
Conseil d'Etat
Nombre de pages
587
ISBN
2-9599724-0-6

Le Conseil d’Etat, gardien de la Constitution et des Droits et Libertés fondamentaux

L’ouvrage comprend: un commentaire de la Constitution luxembourgeoise article par article; une étude commune des Conseils d’Etat du Benelux sur différents aspects de droits et libertés fondamentaux dans les avis des Conseils d’Etat respectifs; un essai sur une refonte de la Constitution luxembourgeoise; le texte de nos différentes Constitutions depuis 1841 avec leurs modifications; des reproductions en couleurs d’oeuvres contemporaines d’artistes luxembourgeois.

Type de publication
Livres
Date de parution
19/06/2007
Editeur
Conseil d'Etat
Nombre de pages
749
ISBN
2-9599724-1-4