Avis 48.541 du 18 décembre 2009

Projet de loi relatif aux travaux de restauration et d'aménagement des installations industrielles des hauts fourneaux A et B de Belval dans l'intérêt du Centre national de la Culture industrielle.             

Date de l'avis : 18/12/2009

Numéro de l'avis : 48.541

Numéro parlementaire : 6065

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