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Avis 61.331 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Troisvierges – Cornelysmillen », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.383 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 30 juillet 2011 relatif au fonctionnement de la Commission de nomenclature des actes et services pris en charge par l’assurance maladie
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Avis 61.334 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie
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Avis 61.333 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Troine/Hoffelt – Sporbaach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.332 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Hoffelt – Kaleburn », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.330 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Schimpach - Carrières de Schimpach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.329 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Wilwerdange – Conzefenn », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.328 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Perlé - Ancienne ardoisière », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.327 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallée de la Sûre moyenne de Esch/Sûre à Dirbach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.326 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallée supérieure de la Sûre / Lac du barrage », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.325 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallées de la Sûre, de la Wiltz, de la Clerve et du Lellgerbaach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.324 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallée supérieure de la Wiltz », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.323 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Weicherdange – Bréichen », et modifiant le 4 règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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Avis 61.322 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone de protection spéciale et déclarant obligatoire la zone « Région du Kiischpelt »
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Avis 61.321 du 25 avril 2023
sur le projet de règlement grand-ducal désignant zone spéciale de conservation et déclarant obligatoire la zone « Vallée de la Tretterbaach », et modifiant le règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant désignation des zones spéciales de conservation
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