Avis

Filtrer les résultats

Année(s)

Réinitialiser

2021 (305)
2020 (485)
2019 (304)
2018 (508)
2017
- Janvier (49)
- Février (40)
- Mars (45)
- Avril (27)
- Mai (24)
- Juin (50)
- Juillet (38)
- Septembre (19)
- Octobre (44)
- Novembre (59)
- Décembre (35)
2016 (416)
2015 (347)
2014 (290)
2013 (253)
2012 (301)
2011 (319)
2010 (309)
2009 (309)
2008 (192)
2007 (31)

Avis 51.827 du 24 janvier 2017

sur le projet d'arrêté grand-ducal concernant le monument national de l'église décanale de Diekirch
Avis 51.826 du 24 janvier 2017

sur le projet d'arrêté grand-ducal concernant le monument national de l'église de Redange
Avis 51.825 du 24 janvier 2017

sur le projet d'arrêté grand-ducal concernant le monument national de l'église de Bridel
Avis 51.824 du 24 janvier 2017

sur le projet d'arrêté grand-ducal concernant le monument national de l'église de Tadler
Avis 51.823 du 24 janvier 2017

sur le projet d'arrêté grand-ducal concernant le monument national de l'église Notre-Dame de Wiltz-Haut
Avis 51.814 du 24 janvier 2017

sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans air ambiant
Avis 51.813 du 24 janvier 2017

sur le projet de règlement grand-ducal concernant la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe
Avis 51.785 du 24 janvier 2017

sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'indemnité compensatoire annuelle aux agriculteurs
Avis 51.770 du 24 janvier 2017

sur le projet de loi concernant le Esch-sur-Alzette et Sanem sur le changement des limites

Numéro parlementaire: 7023
Avis 51.762 du 24 janvier 2017

sur le projet de règlement grand-ducal concernant l'annexe II du RGD modifié 17.03.2003 véhicules hors usage
Avis 51.761 du 24 janvier 2017

sur le projet de règlement grand-ducal concernant la zone "Eppeldorf-Elteschmuer" commune de la Vallée de l'Ernz
Avis 51.737 du 24 janvier 2017

sur le projet de loi concernant la réforme de l'assurance dépendance

Numéro parlementaire: 7014
Avis 51.279 du 24 janvier 2017

sur le projet de loi concernant la création d'un corps grand-ducal d'incendie et de secours

Numéro parlementaire: 6861
Deuxième avis complémentaire 51.258 du 24 janvier 2017

sur le projet de loi concernant la promotion de la recherche et de l'innovation

Numéro parlementaire: 6854
Avis complémentaire 51.244 du 24 janvier 2017

sur le projet de loi concernant le coût des réseaux de communications

Numéro parlementaire: 6867